Mentions Légales
Ce site est édité par : SARL L’Art Du Vin
SARL au capital variable de 3500 euros
établie au 32 rue Saint michel – 06500 MENTON
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de NICE sous le numéro 982 156 911
N° TVA : FR06982156911
Tél : 06 06 85 15 57
E-mail : contact@lartduvin.fr
Directeur de la publication : Pitraye Dominique
Hébergeur: HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
CREATEUR DU SITE INTERNET : Tech Digital – www.tech-digital.fr
MAIL : contact@tech-digital.fr
Droits d’auteur et responsabilité
Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site alanquevin.fr sont la propriété de la société SARL L’art du vin.
Les photographies et textes utilisés et qui seraient soumis au droit d’auteur et au droit à l’image mentionneront les droit et copyright de leurs auteurs respectifs.
Sauf en cas d’autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site alanquevin.fr autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site lartduvin.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société.
Pitraye Dominique, en tant qu’auteur et gestionnaire, s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site lartduvin.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Informations personnelles et libertés
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site lartduvin.fr.
Le destinataire des données est uniquement le site lartduvin.fr
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@lartduvin.fr ou par courrier postal à : A L’art du vin – SARL L’art du vin – 32 Rue saint michel – 06500 MENTON
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Ce site respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.